Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOMESMART
ENERDISCOUNT, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4306483
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2026
HOMESMART de ENERDISCOUNT

Présentation de la marque HOMESMART

Déposée le 12 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERDISCOUNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HOMESMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERDISCOUNT domicilié(e) 6 avenue Neil Armstrong - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 192 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS, Me GOUACHE Jean-Baptiste domicilié(e) 4 rue Dufrénoy, 75116 - France.

La marque HOMESMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMESMART arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

ENERDISCOUNT a également déposé les autres marques suivantes : ENERCONFORT


ENERDISCOUNT, Société à responsabilité limitée à associé unique - 6 avenue Neil Armstrong - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France - SIREN 753192251


SELARL GOUACHE AVOCATS, Me GOUACHE Jean-Baptiste - 4 rue Dufrénoy, 75116 - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir promotion des ventes ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing.